L’objectif de cette journée est de vous permettre d’appréhender la structuration du secteur, d’une manière globale mais aussi locale.

Par la diversité de ses formes esthétiques et de ses pratiques culturelles, les musiques actuelles sont un vaste secteur à cartographier. C’est également une filière professionnelle complexe où activités et métiers s’entremêlent : production de spectacles, booking, gestion éditoriale, management, édition phonographique et musicale, supervision, musique à l’image… sont autant de réalités professionnelles qui structurent ce secteur.

La matinée sera consacrée à la définition précise des différents champs d’activités et des métiers. Elle sera suivie d’une rencontre avec des professionnels l’après-midi.

Objectifs 
- Connaitre l’écosystème de la filière musique actuelle
- Identifier la diversité des métiers
- Repérer les bons interlocuteurs pour le développement de son projet

Public 
artistes, professionnel.les de la culture

Description 

► Généralités – les notions à connaître :
- Le portage d’un projet : le statut juridique.
- La déclaration de ses revenus : le statut fiscal et social.

► Le régime fiscal et la spécificité du régime social des artistes-auteurs :
- Quand déclarer ?
- Où déclarer ?
- Comment déclarer ?
- Quoi déclarer ?
- Quelles obligations ?

Objectifs 
Maîtriser la déclaration des droits d’auteur

Public 
artistes-auteur.ices

Cabinet ORA

Le Cabinet ORA a été fondé dans l’objectif de répondre aux besoins d’expertise juridique de l’ensemble du secteur privé, public et para-public.  Il a donc une clientèle essentiellement composée d’artistes, de créateurs, d’entreprises des secteurs de la création et d’institutions culturelles.  

Leur expertise n’est pas liée à un domaine du droit tel qu’il est traditionnellement découpé, mais à un secteur économique, celui de la culture, du patrimoine, de la création artistique, du droit d'auteur et plus largement de propriété intellectuelle.  

Le Cabinet ORA intervient par ailleurs en tant qu’enseignant et formateur sur le droit des affaires des entreprises culturelles, sur les statuts juridiques des artistes-auteurs et des artistes-interprètes, le droit de la propriété́ intellectuelle, ainsi que le droit fiscal des entreprises culturelles.